Conditions générales de vente

 

Les présentes conditions régissent les ventes sur le site internet www.esprit-foie-gras.fr


1. L’offre Esprit Foie Gras
2. Disponibilité des articles 
3. Validation de votre commande et paiement
4. Participation aux frais d'envoi et de traitement  
5. Conditions de règlement  
6. Délais de traitement de votre commande et de sa livraison 
7. Droits et taxes, douanes 
8. Droit applicable - litiges 
9. Réclamations - Rétraction
10. Sécurisation et confidentialité 
11. Juridiction compétente  

1. L'offre ESPRIT FOIE GRAS :

Durée de validité :

Les offres sur le site sont valables pendant leur présence en ligne.

Les produits frais ont une date limite de consommation DLC, qui varie selon la nature du produit.

Le foie gras mi-cuit a une durée de conservation de 6 mois après la date de fabrication.

Etendue territoriale :

Les offres sont valables pour tout achat effectué en ligne, sans limitation géographique. 

Certains produits ne sont pas disponibles pour expédition hors France Métropolitaine, en particulier, mais de façon non-exclusive, les produits nécessitant un respect de la chaîne du froid (frais et semi-conserve). Les spiritueux ne sont pas expédiés hors France métropolitaine.

2. Disponibilité des articles

Tous les produits sur le site sont disponibles et nos offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles. 

En cas d'indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans un délai de 24H (jours ouvrés). 

Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.

3. Validation de votre commande et paiement

Quand vous cliquez sur le bouton « Valider » après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. 

Les données enregistrées par www.esprit-foie-gras.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par www.esprit-foie-gras.fr et ses clients. 

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Les moyens de paiement suivants sont mis à votre disposition pour régler les achats effectués sur notre site:

- Carte Bancaire

- Paypal

- Virements Bancaire par avance


- Chèque (uniquement pour la France
métropolitaine)


4. Participation aux frais d'envoi et de traitement

Envois en France

La participation forfaitaire varie selon le mode d’envoi que vous choisissez : 

·    Chronopost : la participation est de 6,50 € , au delà de  70 € d'achats les frais d'envoi sont offerts pour Chronopost.

.     Chronopost Food : participation est de 6.50 € offert à partir de 70 €  Obligatoire pour les produits frais.

 

Envois à l’Etranger

La participation est forfaitaire :

 

  • Zone 1 : 15 €
    Allemagne, Belgique, Espagne, Grande Bretagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas

 

  • Zone 2 : 20 €
    Autriche, Danemark, Finlande, Grèce, Irlande, Portugal, Suède

 

  • Zone 3 : 20 €
    Bulgarie, Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Slovénie

 

  • Zone 4 : 20 €
    Norvège*, Suisse*, Madère, Iles Canaries et Açores

 

  • Zone 5 : 50 €
    Islande, autres pays de l'Europ de l'Est et Maghreb

 

  • Zone 6 : 60 €
    Canada*, Afrique, Proche et Moyen Orient

 

  • Zone 6 bis : 60 €
    Etats-Unis* : L'enregistrement obligatoire de chaque colis expédié aux Etats-Unis auprès de la FDA génère un surcoût de 10€ (loi sur le bioterrorisme).

 

  • Zone 7 : 60 €
    Amérique latine, Amérique du Sud, Asie*, Océanie (Australie*, Nouvelle Zélande*)

 

  • DOM : 50 €
    Guadeloupe, Guyane Française, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint Pierre & Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy

 

  • TOM : 60 €
    Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis & Futuna

* pays imposant de strictes restrictions pour l’importation de certains produits : veuillez nous consulter avant de confirmer votre commande.

 

Les produits frais sont livrés en France par transport Réfrigéré avec Chronopost Food exclusivement.

Ils ne sont pas expédiés à l’étranger.

Les produits conditionnés sous-vide ne sont pas expédiés au Canada et aux Etats-Unis. 

Les foies gras et recettes à base de foie gras ne sont pas livrés en Californie, de même que le vin.

 

5. Conditions de règlement

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site lors de l’enregistrement de la commande.

Nous acceptons le règlement par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard/Eurocard) et Paypal.


6. Délais de traitement de votre commande et de sa livraison

Pour tout envoi en France :

Les commandes sont expédiées 24 à 72 h après leur validation en ligne.
Les commandes validées le vendredi sont expédiées le lundi.
Les commandes validées le samedi et dimanche sont expédiées le mardi.

Après mise en livraison par notre Service Logistique, votre commande est livrée en : 
·    48-72 Heures par Colissimo suivi (délai non garanti)
·    24 Heures par Chronopost.

Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits.

Pour tout envoi à l’étranger :

Départ de notre ferme dans les 3 jours ouvrés après réception de commande (sauf rupture de stocks). 

Délais de livraison 
·    Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Grande Bretagne, Irlande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suisse, Suède, Finlande
Livraison dans un délai d’environ 8 jours.

·    Grèce, Norvège, Malte, Chypre, République tchèque, Estonie, Hongrie, Lituanie, Lettonie, Pologne, Slovénie, Slovaquie.
Livraison dans un délai d’environ 12 jours.

·    Cameroun, Sénégal, Islande, Maroc, Afrique du sud.
Livraison dans un délai d’environ 15 jours.

·    Etats Unis, Canada, Israël, Hong Kong, Japon.
Livraison dans un délai d’environ 20 jours.

·    Australie, Nouvelle Zélande, Indonésie, Taiwan, Corée du sud.
Livraison dans un délai d’environ 30 jours.

·    Dom (Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint Pierre & Miquelon)
Livraison dans un délai d'environ 20 jours.

·    Tom (Polynésie française, Nouvelle Calédonie, Wallis & Futuna)
Livraison dans un délai d'environ 30 jours.

ESPRIT FOIE GRAS n'est pas responsable des délais de livraison parfois irréguliers ou plus longs que prévu. Les délais indiqués sont ceux habituellement constatés. Ces indications sont données à titre indicatif et n'ont aucune forme contractuelle.


7. Droits et taxes, douanes

A - TVA

La réglementation est fixée par l'Union Européenne.
Expédition à destination d'un pays de l'Union européenne : Facturation TVA française incluse.
Expédition hors Union Européenne : Facturation en exonération de taxes et de droits (les droits éventuels à destination sont à la charge du client).


B – DROITS DE DOUANE A DESTINATION ET LIMITATIONS D’IMPORTATION

Les droits de douane éventuels à acquitter à destination sont à la charge du destinataire. Ces droits ne relèvent pas du ressort de ESPRIT FOIE GRAS.
Aussi, il vous appartient de vous informer auprès des autorités locales des éventuelles limitations d'importation des produits que vous envisagez de commander.


8. Droit applicable - litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. 

La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige le tribunal d’AUCH sera seul compétent.
Ces dispositions ne privent pas les adhérents habitant hors France Métropolitaine de l'application des règles prévues dans les conventions internationales.
Règlement des litiges :
Notre Service Client est à votre disposition pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir et pour trouver une solution amiable.
Vous pouvez le contacter par :
E-mail : contact@esprit-foie-gras.fr

Téléphone : 06.84.40.71.79 du lundi au vendredi de 8h30 à 18h

Depuis l’étranger : 00 33 6 84 40 71 79 du lundi au vendredi de 8h30 à 18h

Courrier :
ESPRIT FOIE GRAS 
En Sabaillan
32220 Montégut-Savès

Retour des colis :
ESPRIT FOIE GRAS
En Sabaillan
32220 Montégut-Savès


Dans le cas où les solutions amiables proposées ne vous donneraient pas satisfaction, nous vous recommandons de contacter la FEVAD (www.fevad.com) ou L@belsite (www.labelsite.org) onglet "vos commentaires" ou de vous adresser à la juridiction compétente.

En date du 09/01/2016 le Règlement (UE) N° 524/2013 relatif au « Règlement en ligne des litiges de consommation » , il existe une plateforme en ligne de résolution des litiges : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

En vertu de l’article 14, al. 1 du règlement eu-
ropéen n° 524/2013 du 21 mai 2013 relatif au

RELC, la Commission Européenne met à la

disposition des consommateurs une plate-
forme en ligne de règlement des litiges dispo-
nible à cette adresse: https://ec.europa.eu/info/index_en

9. Réclamations - Rétractation

Conformément aux textes légaux en vigueur, les produits fournis par ESPRIT FOIE GRAS bénéficient, conformément aux dispositions légales de la garantie légale contre les vices cachés, et, pour les consommateurs, de la garantie légale de conformité.

En cas de réclamation, vous pouvez nous contacter par :
E-mail : contact@esprit-foie-gras.fr

Téléphone : 06 84 40 71 79 du lundi au vendredi de 8h30 à 18h.

Depuis l’étranger : 00 33 6 84 40 71 79 du lundi au vendredi de 8h30 à 18h

Courrier :
ESPRIT FOIE GRAS

En Sabaillan

32220 Montégut-Savès

Nous vous remercions de mentionner votre référence client et ou référence de la commande lors de tout contact avec notre service clientèle.

Délai de 14 jours :
·    le produit est retourné simplement parce que vous n'êtes pas satisfait : remboursement du produit et des frais d'envoi, frais de retour à votre charge.
·    le produit est retourné pour un motif qui incombe à ESPRIT FOIE GRAS : remboursement du produit, des frais d'envoi et de retours éventuels.

Dans le cas d’un échange, les frais de retour seront avantageusement compensés par une délicieuse spécialité.
Le remboursement sera effectué dans un délai inférieur à 14 jours après réception du produit par ESPRIT FOIE GRAS.

 

ESPRIT FOIE GRAS VOUS GARANTIT

Nous mettons tout en œuvre pour que nos produits et nos services vous donnent entière satisfaction.

Si vous n'étiez pas entièrement satisfait nous vous proposons le remboursement ou le remplacement du ou des produits concernés. Aucun retour ou remplacement de spécialité ne sera accepté après expiration de la date limite de consommation.
Les coordonnées pour les retours
Pour traiter vos demandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom et prénom, adresse, date et numéro de commande ainsi que votre référence client. Nous ne pourrons prendre en compte une demande incomplète.
E-mail : contac@esprit-foie-gras.fr

Téléphone : 06 84 40 71 79 du lundi au vendredi de 8h30 à 18h

Depuis l’étranger : 00 33 6 84 40 71 79 du lundi au vendredi de 8h30 à 18h

Courrier :
ESPRIT FOIE GARS 

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Retour des colis :

ESPRIT FOIE GARS 

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Droit de rétractation: 


Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement
possession du dernier bien.


Exercice du droit de rétractation :


Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée
d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) par voie postale à Esprit Foie Gras Ferme d'En Sabaillan 32220 Montégut-Savès 0684407179 contact@esprit-foie-gras.fr

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire.
Formulaire de rétractation


(Veuillez compléter et renvoyer le présent
formulaire uniquement si vous souhaitez vous
rétracter du contrat.)


- À l’attention de Esprit Foie Gras Ferme D'En Sabaillan 32220 Montégut-Savès


- Je / Nous (*) vous notifie / notifions (*) par la
présente ma / notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) / pour la prestation
de service (*) ci-dessous
- Commandé le (*) / reçu le (*)
- Nom du (des) consommateur(s)
- Adresse du (des) consommateur(s)
- Signature du (des) consommateur(s) (uniquement
en cas de notification du présent formulaire sur
papier)
- Date


(*) Biffez la mention inutile.


Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.
Conséquences du droit de rétractation
Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à Esprit Foie Gras Ferme d'En Sabaillan 32220 Montégut-Savès , sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat.
Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours.
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.
Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date
retenue étant celle du premier de ces faits.

Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature,
les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.


Exception au droit de rétractation
L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les
contrats suivants :
- les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;

- les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

- les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;

- les contrats de fourniture de biens qui, après avoir été livrés, et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
- les contrats de fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation

10. Sécurisation et confidentialité :

A - Sécurisation

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation : 

Toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement sont ainsi protégées et cryptées lors de leur transfert sur internet.
Vous constatez que vous entrez en "Zone sécurisée" à la vue du cadenas qui se referme. 

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer la sécurité des informations.

B – Confidentialité de vos données personnelles

En tant que personne concernée par le traitement de données personnelles vous disposez des droits suivants:

En vertu de l'article 15 du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès au données à caractère personnel vous concernant

En vertu de l'article 16 du RGPD, vous disposez d'un droit de rectification, dans les meilleurs délais, des données personnelles qui sont inexactes. Vous disposez du droit de demander que ces données soient complétées.

En vertu de l'article 17 du RGPD, vous disposez d'un droit d'effacement des données à caractère personnel dans la mesure où le traitement n'est pas nécessaire pour :

- l'exercice du droit à la liberté d'expression et
d'information
- le respect d'une obligation légale

- un motif d'intérêt public
- la constatation, l'exercice ou la défense de
droits en justice

En vertu de l'article 18 du RGPD, vous diposez d'un droit à la limitation du traitement dans

les cas où:
- vous contestez l'exactitude des données
- le traitement des données est illicite mais
vous vous opposez à leur effacement
- nous n'avons plus besoin de vos données
mais celles-ci vous sont encore nécessaires
pour la constatation, l'exercice ou la défense
de vos droits en justice.

En vertu de l'article 21 du RGPD, vous disposez d'un droit d'opposition au traitement des

données.

En vertu de l'article 20 du RGPD vous disposez d'un droit à recevoir vos données dans un

format structuré, couramment utilisé et lisible par machine (droit à la portabilité des données),

En vertu de l'article 77 du RGPD, vous disposez du droit d'introduire une réclamation au-
près d'une autorité de contrôle.

ESPRIT FOIE GRAS attache un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et met tout en œuvre pour respecter ce droit. 

Nous nous engageons à respecter l'intégralité des dispositions du Code de Déontologie des professionnels du marketing direct en matière de protection des données à caractère personnel (version décembre 1993).

Droit d’accès et rectification :

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour l’exercer, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
par courrier électronique : contact@esprit-foie-gras.fr
par courrier : 

ESPRIT FOIE GARS 

En Sabaillan

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Prospection par courrier électronique :

Dans les envois par e-mail, seront précisés clairement dans l'objet du message, qui apparaît dans la boîte aux lettres électronique, l'identité, la marque ou la nature commerciale de ces propositions. En pied de message, vous trouverez également la possibilité, par simple clic, d'exercer votre droit d'opposition à l'envoi de tout nouveau message de prospection par e-mail.
Par ailleurs, toute utilisation de bases de données e-mail fera l'objet d'une vérification de leur déclaration auprès de la CNIL. 

L'inscription gratuite à la liste e-robinson vous permet de vous opposer à la réception de courriers électronique de sociétés dont vous n'êtes pas client. Pour en savoir plus : www.e-robinson.com et www.fevad.com

COOKIES

Données collectées à l'occasion de la consultation du site :

Lors de sa consultation, notre site collecte, à partir des logiciels activés par votre propre ordinateur (cookies), des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation…ainsi que l'adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d'accès, le moteur de recherche, le lien…à l'origine de cette consultation.
Cette collecte nous permet d'améliorer l'ergonomie de notre site et de renforcer l'efficacité de nos partenariats.
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Par courrier électronique - contact@esprit-foie-gras.fr
Par courrier classique - 

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ESPRIT FOIE GRAS s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires dans les plus brefs délais afin de répondre à vos attentes. Nous rappelons que les mineurs n'ont pas la capacité de contracter. 

Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés CNIL .

Notre numéro de déclaration est 1540924v0

11. Juridiction compétente

Les conditions de vente sont régies par le droit français.